Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente (Version Française)

Introduction

En passant une commande sur www.bazzicus.com, le Client accepte d’acheter un Produit conformément aux présentes conditions de Bazzicus, ci-après dénommées « Conditions Générales de Vente ».

Les Conditions s’appliquent toujours entre le Client et Bazzicus lors de l’utilisation ou de la passation d’une commande via le site (ci-après le « Site »).
Il est recommandé de les lire attentivement et d’en conserver une copie pour référence future.

Article 1 – Définitions

Site : le site www.bazzicus.com et tous ses sous-domaines.
Client : la personne physique ou morale agissant dans l’exercice de sa profession ou de son activité commerciale et concluant un Contrat avec Bazzicus.
Produit(s) : les articles proposés sur le Site.
Contrat : tout accord conclu entre Bazzicus et le Client, dont les présentes Conditions font partie intégrante.
Conditions Générales de Vente : les présentes conditions générales de Bazzicus.

Article 2 – Champ d’application

2.1 Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons et Contrats conclus avec Bazzicus, sauf accord écrit contraire.

2.2 Toute condition émise par le Client ne sera contraignante que si elle a été expressément acceptée par écrit par Bazzicus.

Article 3 – Prix et Informations

3.1 Tous les prix indiqués incluent la TVA au taux légal en vigueur, sauf mention contraire.

3.2 Les frais d’expédition, lorsqu’ils s’appliquent, seront clairement indiqués avant la conclusion de la commande.

3.3 Bien que le Site soit rédigé avec le plus grand soin, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Bazzicus se réserve le droit de les corriger à tout moment.

3.4 Des différences de couleur peuvent exister entre les images affichées sur le Site et le Produit réel. Bazzicus ne pourra être tenue responsable de ces écarts.

Article 4 – Conclusion du Contrat

4.1 Le Contrat est considéré comme conclu dès que le Client accepte l’offre de Bazzicus, sous réserve des présentes Conditions.

4.2 En cas d’acceptation électronique, Bazzicus confirmera également par voie électronique.

4.3 Si le Client fournit des informations incorrectes, Bazzicus pourra suspendre l’exécution de ses obligations jusqu’à la réception des informations exactes.

Article 5 – Exécution du Contrat

5.1 Après confirmation, les Produits sont remis au transporteur choisi par le Client lors du processus de commande.

5.2 Bazzicus peut faire appel à des tiers pour l’exécution du Contrat.

5.3 Le Site fournit une estimation des délais de livraison.

5.4 Si la livraison ne peut avoir lieu dans les 30 jours, le Client en sera informé et pourra accepter une nouvelle date ou résilier le Contrat sans frais.

5.5 Le Client est invité à vérifier les Produits lors de la livraison et à signaler tout défaut dans les 2 jours ouvrables.

5.6 Les risques liés aux Produits sont transférés au Client dès leur livraison à l’adresse indiquée.

5.7 Si le Produit commandé n’est plus disponible, Bazzicus pourra fournir un article de nature et de qualité équivalentes. Le Client pourra alors résilier le Contrat.

Article 6 – Droit de Rétractation / Retours

6.1 Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le Produit.

6.2 Le Client doit notifier Bazzicus par e-mail en indiquant : numéro de commande, nom, téléphone, e-mail et adresse de livraison. Un Numéro d’Autorisation de Retour (NAR) sera ensuite communiqué.

6.3 Seuls les Produits non utilisés, en parfait état, dans leur emballage d’origine scellé et accompagnés de la preuve d’achat/envoi seront acceptés.

6.4 Les frais de retour sont à la charge du Client. L’envoi recommandé et assuré est fortement conseillé.

6.5 Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et validation des Produits retournés.

Article 6-A – Produits Outlet

6A.1 Pour les Produits achetés dans la section Outlet, aucun remboursement n’est possible.

6A.2 Dans ce cas, le Client a uniquement droit à un échange de taille, sous réserve de disponibilité en stock.

6A.3 Les dispositions de l’Article 6 s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, aux échanges de taille de Produits Outlet.

Article 7 – Paiement

7.1 Le paiement doit être effectué via les méthodes disponibles sur le Site.

7.2 Bazzicus se réserve le droit de modifier les méthodes de paiement disponibles à tout moment.

Article 8 – Garantie et Conformité

8.1 Bazzicus garantit que les Produits correspondent à l’usage prévu et à leur description sur le Site.

8.2 Toute non-conformité doit être signalée par le Client dans les 14 jours suivant la livraison.

8.3 Les Produits non conformes pourront être réparés, remplacés ou remboursés (partiellement), en accord avec le Client.

Article 9 – Réclamations

9.1 Les réclamations doivent être adressées par écrit ou par e-mail, en utilisant les coordonnées figurant à la fin des présentes Conditions.

9.2 Bazzicus s’engage à accuser réception sous 7 jours ouvrables et à fournir une réponse définitive dans un délai raisonnable.

Article 10 – Responsabilité

10.1 La responsabilité maximale de Bazzicus envers le Client est limitée au montant payé pour la commande concernée (incluant TVA et frais d’expédition).

10.2 Bazzicus ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que perte de profits, perte de données ou interruption d’activité.

10.3 Ces limitations ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de Bazzicus.

10.4 La responsabilité ne pourra être engagée qu’après notification écrite du Client accordant un délai raisonnable pour remédier au manquement, resté non corrigé.

Article 11 – Dispositions Finales

11.1 La nullité d’une disposition n’affecte pas la validité des autres dispositions.

11.2 Le droit portugais s’applique aux présentes Conditions Générales de Vente.

11.3 Tout litige sera soumis aux tribunaux du siège social de Bazzicus, sans préjudice des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs.

Conditions Générales de Vente (Version Française)

Introduction

En passant une commande sur www.bazzicus.com, le Client accepte d’acheter un Produit conformément aux présentes conditions de Bazzicus, ci-après dénommées « Conditions Générales de Vente ».

Les Conditions s’appliquent toujours entre le Client et Bazzicus lors de l’utilisation ou de la passation d’une commande via le site (ci-après le « Site »).Il est recommandé de les lire attentivement et d’en conserver une copie pour référence future.

Article 1 – Définitions

Site : le site www.bazzicus.com et tous ses sous-domaines.

Client : la personne physique ou morale agissant dans l’exercice de sa profession ou de son activité commerciale et concluant un Contrat avec Bazzicus.

Produit(s) : les articles proposés sur le Site.

Contrat : tout accord conclu entre Bazzicus et le Client, dont les présentes Conditions font partie intégrante.

Conditions Générales de Vente : les présentes conditions générales de Bazzicus.

Article 2 – Champ d’application

2.1 Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons et Contrats conclus avec Bazzicus, sauf accord écrit contraire.

2.2 Toute condition émise par le Client ne sera contraignante que si elle a été expressément acceptée par écrit par Bazzicus.

Article 3 – Prix et Informations

3.1 Tous les prix indiqués incluent la TVA au taux légal en vigueur, sauf mention contraire.

3.2 Les frais d’expédition, lorsqu’ils s’appliquent, seront clairement indiqués avant la conclusion de la commande.

3.3 Bien que le Site soit rédigé avec le plus grand soin, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Bazzicus se réserve le droit de les corriger à tout moment.

3.4 Des différences de couleur peuvent exister entre les images affichées sur le Site et le Produit réel. Bazzicus ne pourra être tenue responsable de ces écarts.

Article 4 – Conclusion du Contrat

4.1 Le Contrat est considéré comme conclu dès que le Client accepte l’offre de Bazzicus, sous réserve des présentes Conditions.

4.2 En cas d’acceptation électronique, Bazzicus confirmera également par voie électronique.

4.3 Si le Client fournit des informations incorrectes, Bazzicus pourra suspendre l’exécution de ses obligations jusqu’à la réception des informations exactes.

Article 5 – Exécution du Contrat

5.1 Après confirmation, les Produits sont remis au transporteur choisi par le Client lors du processus de commande.

5.2 Bazzicus peut faire appel à des tiers pour l’exécution du Contrat.

5.3 Le Site fournit une estimation des délais de livraison.

5.4 Si la livraison ne peut avoir lieu dans les 30 jours, le Client en sera informé et pourra accepter une nouvelle date ou résilier le Contrat sans frais.

5.5 Le Client est invité à vérifier les Produits lors de la livraison et à signaler tout défaut dans les 2 jours ouvrables.

5.6 Les risques liés aux Produits sont transférés au Client dès leur livraison à l’adresse indiquée.

5.7 Si le Produit commandé n’est plus disponible, Bazzicus pourra fournir un article de nature et de qualité équivalentes. Le Client pourra alors résilier le Contrat.

Article 6 – Droit de Rétractation / Retours

6.1 Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le Produit.

6.2 Le Client doit notifier Bazzicus par e-mail en indiquant : numéro de commande, nom, téléphone, e-mail et adresse de livraison. Un Numéro d’Autorisation de Retour (NAR) sera ensuite communiqué.

6.3 Seuls les Produits non utilisés, en parfait état, dans leur emballage d’origine scellé et accompagnés de la preuve d’achat/envoi seront acceptés.

6.4 Les frais de retour sont à la charge du Client. L’envoi recommandé et assuré est fortement conseillé.

6.5 Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et validation des Produits retournés.

Article 6-A – Produits Outlet

6A.1 Pour les Produits achetés dans la section Outlet, aucun remboursement n’est possible.

6A.2 Dans ce cas, le Client a uniquement droit à un échange de taille, sous réserve de disponibilité en stock.

6A.3 Les dispositions de l’Article 6 s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, aux échanges de taille de Produits Outlet.

Article 7 – Paiement

7.1 Le paiement doit être effectué via les méthodes disponibles sur le Site.

7.2 Bazzicus se réserve le droit de modifier les méthodes de paiement disponibles à tout moment.

Article 8 – Garantie et Conformité

8.1 Bazzicus garantit que les Produits correspondent à l’usage prévu et à leur description sur le Site.

8.2 Toute non-conformité doit être signalée par le Client dans les 14 jours suivant la livraison.

8.3 Les Produits non conformes pourront être réparés, remplacés ou remboursés (partiellement), en accord avec le Client.

Article 9 – Réclamations

9.1 Les réclamations doivent être adressées par écrit ou par e-mail, en utilisant les coordonnées figurant à la fin des présentes Conditions.

9.2 Bazzicus s’engage à accuser réception sous 7 jours ouvrables et à fournir une réponse définitive dans un délai raisonnable.

Article 10 – Responsabilité

10.1 La responsabilité maximale de Bazzicus envers le Client est limitée au montant payé pour la commande concernée (incluant TVA et frais d’expédition).

10.2 Bazzicus ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que perte de profits, perte de données ou interruption d’activité.

10.3 Ces limitations ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de Bazzicus.

10.4 La responsabilité ne pourra être engagée qu’après notification écrite du Client accordant un délai raisonnable pour remédier au manquement, resté non corrigé.

Article 11 – Dispositions Finales

11.1 La nullité d’une disposition n’affecte pas la validité des autres dispositions.

11.2 Le droit portugais s’applique aux présentes Conditions Générales de Vente.

11.3 Tout litige sera soumis aux tribunaux du siège social de Bazzicus, sans préjudice des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs.

Les Conditions s’appliquent toujours entre le Client et Bazzicus lors de l’utilisation ou de la passation d’une commande via le site (ci-après le « Site »).
Il est recommandé de les lire attentivement et d’en conserver une copie pour référence future.